I. - Propriétaire du site Internet

UPA BRETAGNE
Tel. : 02 99 77 24 06 ; Fax : 02 99 22 88 73 ; Mail : contact@upa-bretagne.fr
Siège Social : 40 rue du Bignon - 35510 CESSON-SÉVIGNÉ
Président : Pierre Labbé


II. - Coordonnées du créateur du site Internet et de l'hébergeur

Agence Essentiel, S.A.R.L au capital de 24 480 €
Tél : 02 99 14 37 65 ; Mail : contact@essentiel-conseil.net ; Site : www.essentiel-conseil.net
Siège Social : 14 Z.A le Boulais, 35690 Acigné,
RCS : Rennes B 450 213 194 ; Siret: 501 199 426 00021 ; Code APE: 7021 Z
Dirigeants : M. Mickaël LE GOFF & Mme Caroline LEON


III. - Collecte de données personnelles  

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes: provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
L'UPA Bretagne n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à L'UPA Bretagne.
L'UPA Bretagne pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.


IV. - Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de l'UPA Bretagne est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de l'UPA Bretagne. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l'UPA Bretagne. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Établissement de liens vers le site http://www.upa-bretagne.fr
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V. - Droits d'exploitation et protection des matériels 

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VI. - Utilisation de cookies

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